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Conditions générales de vente

 

1. Présentation

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de créations artisanales réalisées par VB CREART , auprès de tout client, particulier ou professionnel.


2. Produits

Les produits proposés sont des créations artisanales faites main, en pièces uniques ou en petites séries. Chaque création peut présenter de légères variations de forme, de couleur ou de finition, ce qui fait partie de son caractère unique.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le Client ou de suspicion de fraude.


5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont : PayPal.


6. Livraison

Les livraisons sont effectuées en France et à l'international via La Poste.
Les frais de livraison sont à la charge du Client sauf indication contraire.
Les délais sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur en cas de retard.


7. Rétractation et retours

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation (hors commandes personnalisées).
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Les articles retournés doivent être en parfait état, dans leur emballage d’origine.

❗ Exceptions : Les créations personnalisées ou sur-mesure ne sont ni échangeables ni remboursables (article L221-28 du Code de la consommation).

8. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages liés à l’utilisation inappropriée des produits ou à leur mauvaise installation.
Les photos et descriptions sont les plus fidèles possibles mais n’engagent pas le Vendeur à une similitude parfaite.


9. Propriété intellectuelle

Toutes les créations, visuels, textes et images présents sur le site ou les supports de communication sont la propriété exclusive du Vendeur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.


10. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données (conformément au RGPD).


11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du Vendeur ou selon la loi applicable.

Copyright © 2025 VB CREART - Tous droits réservés.

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 Bienvenue ! Quelques de mes créations qui n’attendent plus que vous.

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